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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYALFRANCE
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CHEMISE. NOM MASCULIN.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMISE. NOM MASCULIN.
ROYALFRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1656040
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2001
CHEMISE. NOM MASCULIN. de ROYALFRANCE

Présentation de la marque CHEMISE. NOM MASCULIN.

Déposée le 16 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ROYALFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEMISE. NOM MASCULIN. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYALFRANCE domicilié(e) Saint-Marcel, 36200 ARGENTON-SUR-CREUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque CHEMISE. NOM MASCULIN. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ROYALFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DE VIGNY , ROYALTEX , RF , CINQ MARS , D AUBIGNY , CRYSTON , CRYSTON , TERLOSAN , CLAUDE D AZAY , CLAUDE D AZAY W


ROYALFRANCE, Société Anonyme - Saint-Marcel, 36200 ARGENTON-SUR-CREUSE - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Inscription le 27 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297606 - Publication au BOPI 2000-03-27

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